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Marques déposées par MOREL ALAIN
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MOREL HAETTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOREL HAETTEL
MOREL ALAIN
MOREL MONIQUE

Numéro de dépôt :
3593280
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/08/2018
MOREL HAETTEL de MOREL ALAIN

Présentation de la marque MOREL HAETTEL

Déposée le 7 août 2008 par MOREL ALAIN et MOREL MONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « MOREL HAETTEL »

Les déposants sont MOREL ALAIN domicilié(e) 12, RUE DE LA VALLEE DE LA SEINE,10390 CLEREY - 10390 - France et MOREL MONIQUE domicilié(e) 12, RUE DE LA VALLEE DE LA SEINE,10390 CLEREY - 10390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREL ALAIN domicilié(e) 12, RUE DE LA VALLEE DE LA SEINE,10390 CLEREY - 10390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOREL HAETTEL est expirée depuis le 7 août 2018.


MOREL ALAIN - 12, RUE DE LA VALLEE DE LA SEINE,10390 CLEREY - 10390 - France

MOREL MONIQUE - 12, RUE DE LA VALLEE DE LA SEINE,10390 CLEREY - 10390 - France


MOREL ALAIN - 12, RUE DE LA VALLEE DE LA SEINE,10390 CLEREY - 10390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 24 juillet 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°729768 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Inscription le 24 juillet 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°729520 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

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